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Marques déposées par Céliane Havard
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By Céliane H.
Marque expirée - Marque en non vigueur

By Céliane H.
Céliane Havard

Numéro de dépôt :
3680318
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
By Céliane H. de Céliane Havard

Présentation de la marque By Céliane H.

Déposée le 1 octobre 2009 par Céliane Havard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By Céliane H. »

Le déposant est Céliane Havard domicilié(e) 3 rue du Père Brottier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céliane Havard domicilié(e) 3 rue du Père Brottier - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Céliane H. est expirée depuis le 1 octobre 2019.

Céliane Havard a également déposé les autres marques suivantes : by Céliane


Céliane Havard - 3 rue du Père Brottier - 75016 - PARIS - France


Céliane Havard - 3 rue du Père Brottier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.